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Aéronautique

Notre équipe conseille les principaux bailleurs d’aéronefs étrangers sur la location d’aéronefs aux compagnies aériennes et aux régions espagnoles, ainsi que les financiers bancaires pour le financement de l’acquisition de ces aéronefs par ces bailleurs.

Dans le cadre de ces opérations, nous conseillons sur les contrats de leasing et de maintenance des avions et des moteurs d’avion, l’achat, la vente et le financement de tous types d’équipement aéronautique, l’élaboration de garanties (hypothèques et nantissements) et leur enregistrement ; tout cela dans un contexte international et multidisciplinaire.

Nous avons une grande expérience dans la reprise de possession d’aéronefs et de moteurs d’avions loués, et sommes en mesure de fournir des conseils sur tout litige ou procédure d’arbitrage lié à l’industrie aéronautique.

D’autre part, nous conseillons les compagnies aériennes étrangères sur toutes sortes de besoins résultant de leurs opérations en Espagne, y compris leurs relations avec les instances de régulation concernant les autorisations, les licences, les inspections et les procédures de sanction, et à cet effet, nous avons une grande expérience en matière de contrats avec l’autorité aéroportuaire. Nous conseillons également les compagnies aériennes sur les plaintes provenant des passagers et sur leurs relations avec les autorités de protection des consommateurs.